Mentions Légales
Editeur du Site : SMART HOME CONCEPT
Z.A. camp Bernard, 84110 SABLET
mail : contact@smarthomeconcept.fr
Directeur de la publication : Sylvain Gervais
Développement et Webdesign : Dephystech
Crédits photos : Smart Home Concept
Hébergement : ovh.com
SMART HOME CONCEPT est le propriétaire exclusif du site www.smarthomeconcept.fr et de chacun des éléments qui le composent – ou bénéficiaire de licences d’utilisation (illustrations hors produits). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
La création de liens hypertextes vers le site www.smarthomeconcept.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du SMART HOME CONCEPT – toute demande d’autorisation devant être adressée par courrier au siège de SMART HOME CONCEPT.
Les liens hypertextes mis en place sur www.smarthomeconcept.fr peuvent conduire l’utilisateur sur des sites édités par des tiers. La consultation de ces sites relève du choix et de la responsabilité de l’utilisateur. SMART HOME CONCEPT décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
SMART HOME CONCEPT pourra modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation du Site.
ACCÈS AU SITE
SMART HOME CONCEPT ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site www.smarthomeconcept.fr, pour quelque raison que ce soit, de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
DONNÉES PERSONNELLES
SMART HOME CONCEPT pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site www.smarthomeconcept.fr, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant – Demande à effectuer par le formulaire de contact du site ou par courrier à l’adresse du siège de SMART HOME CONCEPT indiquée ci-dessous.
SMART HOME CONCEPT s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Sur autorisation de l’internaute, ces données pourront servir à envoyer des informations (newsletter, informations publicitaires,…).
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
SMART HOME CONCEPT décline toute responsabilité pour toute inexactitude, omission, mauvais fonctionnement, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.smarthomeconcept.fr et pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes ou origines, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
JURIDICTION
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit site www.smarthomeconcept.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.